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Nike sous la loupe des autorités européennes de la concurrence

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Daniel Blanchette-Pelletier

S‘il est blâmé, l’équipementier sportif Nike pourrait devoir rembourser des milliards de dollars en impôts non payés depuis 2006.

Le montant en jeu est largement supérieur aux sommes récoltées auprès d’Amazon, Starbucks et Fiat, après des enquêtes similaires de la Commission européenne. Il ne devrait cependant pas atteindre la somme record de 16,5 milliards récupérée auprès d’Apple, en Irlande.

Comment s’y prend Nike?

Dans les Paradise Papers, le Consortium international des journalistes d’enquête (ICIJ) et ses partenaires médias, dont fait partie Radio-Canada, ont révélé que Nike profite d’une faille dans la législation néerlandaise pour réduire à seulement 2 % son taux d’imposition, contrairement à 25 % pour la moyenne des entreprises en Europe.

Deux sociétés basées aux Pays-Bas engrangent « tous les revenus européens » de Nike et de sa filiale Converse, lui permettant ainsi d’échapper « à la taxe sur les bénéfices dans les pays où il vend », a démontré l’enquête.

Les sommes recueillies en Europe sont ensuite transférées en paiement de redevances sur la marque dans d’autres filiales de Nike non assujetties à l’impôt, notamment aux Bermudes où l’entreprise n’a ni employé ni activité économique.

En d’autres termes, le groupe américain se paie à lui-même le droit d’utiliser sa marque, dont la propriété intellectuelle est enregistrée dans un paradis fiscal.

En 10 ans, Nike aurait ainsi engrangé 12,2 milliards de dollars américains de recettes en devises étrangères, qu’elle aurait en grande partie transférés hors de l’Europe, selon l’enquête journalistique, réduisant ainsi radicalement son fardeau fiscal.

La Commission européenne soupçonne que les Pays-Bas ont « avalisé » cette façon de faire, pour que seule une « marge d’exploitation limitée » soit imposable.

L’enquête de l’ICIJ a de plus démontré que Nike avait arrêté de transférer des sommes d’argent vers les Bermudes, au profit d’une autre entreprise néerlandaise. Aucun impôt n’était payé par Nike Innovate CV.

Paradise Papers

« Sans fondement »

Par voie de communiqué, Nike s’est pour sa part défendue d’avoir contourné la loi. « Nous estimons que l’enquête de la Commission européenne est sans fondement », a précisé Nike, ajoutant respecter toutes les lois fiscales des Pays-Bas.

Or, la Commission européenne croit que les avantages fiscaux accordés à Nike par les Pays-Bas pourraient représenter une concurrence déloyale.

« Les États membres ne devraient pas autoriser les entreprises à mettre en place des schémas complexes leur permettant de réduire indûment leur bénéfice imposable, ce qui leur confère un avantage injustifié par rapport à leurs concurrents », a déclaré la commissaire Margrethe Vestager.

La Commission examinera attentivement le traitement fiscal accordé à Nike aux Pays-Bas, afin d’évaluer s’il est conforme aux règles de l’UE en matière d’aides d’État.

La commissaire Margrethe Vestager

De nombreux pays fournissent des décisions fiscales confidentielles aux multinationales, des rescrits fiscaux, pour les aider à comprendre comment leurs filiales seront taxées localement. Celles-ci, soutient l’ICIJ, sont parfois utilisées secrètement pour proposer des accords fiscaux privilégiés aux entreprises qui y localisent leur siège social.

La Commission européenne va notamment s’attarder à cinq de ces arrangements fiscaux entre Nike et les Pays-Bas, dont deux sont toujours en vigueur.

Le gouvernement néerlandais a assuré sa collaboration à l’enquête, tout en exprimant que rien n’indiquait pour l’instant que la Commission européenne avait conclu à « une aide d’État ».

Depuis 2013, la Commission, bien qu’elle ne contrôle pas les règles fiscales des États membres de l’Union européenne, multiplie ses contestations d’aides d’État, qu’elle juge responsable d’une partie de l’évasion fiscale en Europe.

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La rumeur

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CHRONIQUE / La rumeur nous dit qu’Erik Karlsson aimerait bien recevoir une offre des Sénateurs d’Ottawa, le 1er juillet prochain. La rumeur n’est pas ridicule. Elle ne m’a certainement pas fait tomber en bas de mon fauteuil.

Ça fait des mois qu’on m’en parle.

L’automne dernier, déjà, on me disait que ça pouvait arriver.

Des gens qui connaissent Karlsson pour l’avoir côtoyé durant ses années à Ottawa s’inquiétaient pour lui. Ces gens-là me disaient que les Sharks de San Jose ne pourraient jamais lui donner tout ce qu’il avait chez les Sénateurs.

C’était bien évident.

À Ottawa, Karlsson possédait les clés du vestiaire.

Non. Il avait toutes les clés du Centre Canadian Tire dans son trousseau. On lui avait même remis les clés de l’autobus et de l’avion de l’équipe. Il avait les clés de la ville !

À Ottawa, Karlsson était LE joueur de concession. Toutes les campagnes de marketing s’articulaient autour de lui. Toute l’attention des médias était dirigée vers lui. Toute l’admiration des fans lui était destinée. On le consultait avant de prendre les décisions les plus importantes.

Les autres joueurs de l’équipe avaient fini par le surnommer King Karl.

Ça veut dire ce que ça veut dire.

À San Jose, Karlsson ne pouvait pas avoir le même statut. Là-bas, il devait forcément passer derrière Joe Thornton et Brent Burns, deux vétérans à la personnalité aussi forte que la sienne.

À San Jose, les décisions importantes sont prises de concert avec le capitaine Joe Pavelski.

À San Jose, il était un joueur d’impact au sein d’une équipe qui n’a jamais vraiment manqué de talent.

Le contraste n’aurait pas eu être plus frappant.

La rumeur dit que Karlsson aimerait recevoir une offre des Sénateurs, s’il choisit de se prévaloir de son autonomie complète, le 1er juillet prochain.

La rumeur nous dit aussi que les dirigeants des Sénateurs ne sont pas particulièrement enthousiastes face au retour de leur dernier capitaine.

Cela ne m’étonne pas, non plus.

Ces mêmes dirigeants n’ont pas remué ciel et terre, l’été dernier, quand ils ont eu l’opportunité de prolonger le contrat de Karlsson.

Pour toutes les raisons mentionnées ci-haut, je crois que certains étaient soulagés de se débarrasser de ce personnage qui en menait souvent très large.

Quand la direction d’une équipe choisit de laisser autant de pouvoir à son capitaine, elle se croise les doigts en espérant que tout se passe bien. Or, ça n’a pas toujours été le cas durant les années Karlsson, à Ottawa.

Il y a eu de bons moments. Quand son équipe a éliminé les Bruins de Boston, en 2017, Pierre Dorion a lui-même déclaré que « Dieu se reposa, le septième jour, afin de mieux créer Karlsson par la suite ».

Il y a eu de moins bons moments, aussi. Durant ces passages, le leadership du King ne s’est pas toujours exprimé de façon positive.

Les Sénateurs ne manquent pas de défenseurs capables de s’exprimer offensivement. La production de Thomas Chabot pourrait facilement dépasser celle de Karlsson d’ici un an ou deux. Erik Brännström, Christian Wolanin et Maxime Lajoie peuvent aussi contribuer.

L’espoir Jacob Bernard-Docker n’a que 18 ans. D’ici deux ou trois ans, il pourrait se greffer au groupe.

Le nouvel entraîneur-chef de l’équipe, D.J. Smith, a besoin de vétérans fiables pour les encadrer. Il a besoin de leaders positifs pour l’aider à bâtir une nouvelle culture.

Les Sénateurs, en somme, n’ont pas besoin de Karlsson.

La rumeur nous dit aussi que Karlsson ne serait pas fermé à l’idée de jouer à Montréal.

Il est plus difficile de savoir ce qu’en pensent les dirigeants du Canadien. Même les gens qui gravitent dans l’entourage de l’équipe ont du mal à deviner les intentions de Marc Bergevin.

On me dit que Karlsson pourrait aider les Glorieux au niveau supérieur. Ils auraient peut-être réussi à se faufiler jusqu’aux séries, ce printemps, s’ils avaient misé sur un quart-arrière capable de diriger l’attaque massive.

On me rappelle toutefois que, dans la métropole du hockey, on a horreur des individus qui prennent trop de place.

La rumeur est bien divertissante, bref. On va continuer de la suivre avec un intérêt certain.

On continue quand même de penser que l’avenir Karlsson se dessine dans la région de New York. Avec les Rangers… ou ailleurs.

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Marc Crawford se trouve du travail à Chicago

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Une dizaine de jours plus tard, il s’est déniché un nouveau job, ailleurs, dans la LNH. À compter du début de la saison 2018-19, il occupera un poste d’entraîneur-adjoint chez les Blackhawks de Chicago. Avec ses 18 années d’expérience, il viendra seconder le cadet des entraîneurs de la Ligue nationale, Jeremy Colliton.

«Jeremy est extrêmement brillant. Son approche est novatrice. Sa présence et son enthousiasme sont impressionnants. Je suis convaincu que nous allons très bien nous entendre. Avec mon expérience, je devrais être capable d’apporter quelque chose d’utile à notre groupe d’entraîneurs», a-t-il déclaré, dans un communiqué de presse émis par les Hawks.

À titre d’entraîneur-chef intérimaire à Ottawa, le printemps dernier, Crawford a conservé une fiche de 7-10-1.

En 1995, à l’âge de 34 ans, Crawford est devenu le plus jeune récipiendaire du trophée Jack-Adams. Il venait alors de compléter sa toute dernière campagne derrière le banc des Nordiques de Québec. L’automne dernier, Colliton avait lui aussi 34 ans lorsqu’il a hérité du titre d’entraîneur-chef à Chicago. Sous sa gouverne, les Hawks ont conservé une fiche gagnante de 30-28-9.

À Chicago, Crawford aura la chance de travailler avec son fils. Dylan Crawford occupe aussi un poste d’entraîneur-adjoint, dans l’équipe de Colliton. Il est responsable des vidéos.

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Le «génocide» du Petit Papa Noël

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À quelques mois des élections, et prenant les chapeaux de Robin des bois et du Petit Papa Noël, Justin Trudeau s’est ému presque sans effort devant le rapport sur les femmes et les filles autochtones assassinées ou disparues rendu public lundi.

«Une honte», a-t-il dit, avec sa face longue des grands jours.

Dressant un doigt mouillé pour sentir le vent, le Grand Contrit a pris une journée avant de prononcer l’absurde mot qui répugnait à tous ceux qui croient que la vérité a encore ses droits.

Un «génocide», a-t-il donc répété, une fois rendu dans l’Ouest.

Personne n’y croit vraiment. Et le Grand Duc de la Compassion n’y croit manifestement pas non plus mais quelle importance!

Dans un pays qui fait pleuvoir des milliards sur les autochtones depuis longtemps, un «génocide»!, qui croira ça? Allons! N’en mettez plus, la cour des culpabilités est pleine à rebord.

Génocide, ce mot est tellement fort qu’il rebute et empêche la compassion. Et ce fameux rapport, comme d’autres avant lui, passera par dessus la tête de la majorité silencieuse pour finir sur les tablettes de l’office fédéral/provincial des affaires à oublier.

Même si le sort des femmes autochtones n’est pas toujours enviable, et très souvent misérable, il ne s’agit pas d’un génocide. Du moins pas au sens où on l’entend depuis un siècle.

La mort et la disparition de femmes autochtones au Canada (et/ou des 2ELLGBTQQIA) ne peuvent être comparées à l’extermination des Juifs, à l’anéantissement des Arméniens ou au massacre des Tutsis au Rwanda.

Imputer au Canada un «plan génocidaire», c’est tout simplement ridicule, hystérique. Une «fake news», comme on dit aujourd’hui.

Sauf évidemment si on admet que les mots n’ont plus de sens, qu’on en fait ce qu’on veut, que les mots, comme la vérité, ne soient qu’une pâte à modeler.

Ainsi peut-on accabler le Québec, si peu chéri dans le reste du Canada par les temps qui courent.

Elle a droit à une sacrée réprimande, la Belle Province, et même à un rapport complémentaire, rien de moins.

Les méchants Québécois qui déjà en font voir de toutes les couleurs aux immigrants et qui ne veulent pas que l’islam ait en son sein la partie aussi facile qu’ailleurs…

Ils sont bien utiles quand vient le temps de distribuer les blâmes. Pourtant, selon Rade-Cane, «la très vaste majorité des victimes provenaient des provinces de l’Ouest, puis de l’Ontario».

Par ailleurs, la commission sur les meurtres ou la disparition des femmes autochtones n’a pas été très bavarde quant au sort des femmes sur les réserves fédérales. C’est plus facile de jeter la pierre à la SQ, au réseau de la santé ou aux Québécois en général.

Mais ces femmes, jeunes souvent, qui craignaient-elles avant de fuir dans quelconque centre-ville? Qui les avait poussées à frapper aux fenêtres des motels pour s’offrir contre une bouteille de n’importe quoi? D’où venait donc leur détresse originelle?

Est-ce un agent de la SQ, un fonctionnaire qui plaque une main sur la bouche de la petite qui dort? Jadis des missionnaires pervers mais encore…

Dommage que nous n’ayons pas un Alan Duff, qui a fait un portrait saisissant des Maoris de Nouvelle-Zélande, affligés par l’alcoolisme, l’inceste et la violence.

Le «génocide» du Petit Papa Noël

JOEL LEMAY/AGENCE QMI

L’an dernier, la commission avait été perturbée par des tensions sourdes quand se concrétisa sa volonté de donner un large écho aux témoignages des familles des victimes.

Tirer sur le fil des évènements à partir du plancher des vaches, à partir de la vie quotidienne des victimes… Ça n’aurait pas tout expliqué mais c’était naturellement explosif.

Lundi, on a évoqué une réforme nécessaire de la justice et du «droit autochtone». On n’en parle pas souvent de celui-là, ni de la justice autochtone et des pouvoirs du grand chef ou du conseil de bande… Pourtant, on est en 2019…

Comprenons donc qu’il sera toujours plus simple de s’en prendre aux autres, aux Blancs, de Québec ou d’Ottawa, comme le veut la tradition depuis l’adoption de la Loi sur les Indiens…

Cela n’est pas inutile à tous. À l’approche des élections, le Lampion des Causes Humanitaires peut paufiner son jeu en cultivant à loisir les sentiments les meilleurs. En choisissant ses mots selon les provinces…

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